Politique de protection des données personnelles

INTRODUCTION

La Société d’Édition des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied (« A.P.B.P. ») est soucieuse de la protection des données personnelles de ses clients, visiteurs et de toute personne accédant à son site internet.

La présente politique de protection des données personnelles vise à encadrer les traitements de données réalisés et à vous informer notamment des principes qui gouvernent la manière dont nous collectons, utilisons, partageons et conservons vos données personnelles ainsi que les finalités poursuivies par les principaux traitements réalisés.

Toutes les opérations sur vos données personnelles sont réalisées dans le respect des réglementations en vigueur et notamment du Règlement n°2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »), la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et de toute législation nationale applicable à la protection des données.

Si vous êtes en désaccord avec les termes de la présente politique de protection des données personnelles, vous êtes libre de ne pas fournir de données à caractère personnel. Vous êtes néanmoins averti que la communication de certaines de ces données conditionnent l’accès aux services et qu’en l’absence de cette communication, certaines fonctionnalités et services peuvent en être dégradés.

1. DE QUOI PARLE-T-ON?

Les termes suivants auront la signification suivante :
• Une « donnée à caractère personnel » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement ; 
• Un « traitement de données à caractère personnel » désigne une opération, ou ensemble d’opérations, portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission ou diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement) ; 
• Le « responsable du traitement » est la personne morale ou physique qui détermine les finalités et les moyens d’un traitement, c’est à dire l’objectif et la façon de le réaliser. En pratique et en général, il s’agit de l’organisme privé ou public, incarné par son représentant légal ; 
• Un « sous-traitant » désigne la personne physique ou morale ou tout autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement ; 
• Un « tiers autorisé » désigne l’autorité publique, le service ou l’organisme qui peut accéder à certaines données contenues dans des fichiers publics ou privés parce qu'une loi l'y autorise expressément.

2. QUI EST LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE MES DONNÉES PERSONNELLES ?

Le responsable de traitement est la Société d’Édition des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 37 route Ecospace à Molsheim (67120) et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 598 501 609.

3. SUR QUELLE BASE LÉGALE UTILISEZ-VOUS MES DONNÉES PERSONNELLES ?

Les traitements reposent :
• Soit sur la mise en place et l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles à la demande de la personne concernée ;
• Soit sur la nécessité de satisfaire aux intérêts légitimes de l’A.P.B.P., en respectant les droits fondamentaux des personnes ;
• Soit sur le consentement des personnes concernées ;
• Soit sur la nécessité de respecter les obligations légales ou réglementaires en vigueur.

4. POUR QUELLES FINALITÉS TRAITEZ-VOUS MES DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous pourrons être amenés à collecter et utiliser vos données personnelles pour mettre en œuvre les services proposés, notamment via notre site internet, et pour répondre notamment à une ou plusieurs des finalités listées ci-dessous :

Sur la base de l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles :
• Gestion des commandes, des livraisons, de la facturation, des comptes clients, cadeaux ;
• Gestion du programme de fidélité ;
• Suivi de la relation client (ex : prise de contact, demande de personnalisation, réclamations, échanges, service après-vente).

Sur la base des intérêts légitimes de notre entreprise :
• Réalisation de sollicitations commerciales par courriel électronique ou courrier postal auprès de nos clients ;
• Gestion des avis clients ;
• Gestion des précontentieux et contentieux ;
• Gestion d’opérations de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication) pour envoyer nos offres adaptées par courrier postal ;
• Réalisation et analyse de statistiques commerciales, d'enquêtes de satisfaction, de tests produit et de promotion afin d'améliorer votre expérience client, d'adapter nos produits et services à vos attentes ;
• Organisation d’opérations promotionnelles ;
• Gestion des candidatures et recrutement ;
• Cession, la location ou l'échange de nos fichiers clients ;
• Dépôt de cookies et traceurs sur votre terminal pour le bon fonctionnement de notre site (navigation optimisée par diverses fonctionnalités) ;
• Gestion de votre relation avec notre société concernant vos dons, commandes de produits et paiements.

Sur la base du consentement des personnes :
• Envoi de prospection commerciale de l’A.P.B.P. aux prospects non-client par courriel électronique (e-mail et SMS) ;
• Gestion de la Newsletter (lettre d’information électronique) ;
• Publication d’images et vidéos, à but institutionnel, dans le respect du droit à l’image ;
• Dépôt de cookies et traceurs sur votre terminal pour réaliser des statistiques de visite (dans le but d’améliorer la performance, l’intérêt, le fonctionnement et l’ergonomie de notre site) et pour vous proposer du contenu sur mesure en fonction de vos centres d’intérêts (optimisation de la pertinence des publicités).

Sur la base du respect des obligations légales :
• Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition, de portabilité et suppression ;
• Actualisation de nos fichiers de prospection par la liste Robinson ;
• Lutte contre la fraude.

5. QUELLES CATÉGORIES DE DONNÉES PERSONNELLES ME CONCERNANT TRAITEZ-VOUS ?

Dans le cadre de l’exploitation de notre site Internet et de manière générale, nous sommes susceptibles de collecter et d'utiliser vos données personnelles dans le cadre de nos services proposés.

Préalablement à la collecte des données, vous serez généralement informé du caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles sollicitées.

Les données obligatoires, au sein d’un formulaire d’inscription ou de collecte, seront identifiées. À défaut de les fournir, l’accès aux services et leur utilisation sera impossible ou une demande liée à un formulaire ne pourra être satisfaite.

Les autres sont facultatives et leur non-fourniture ne remettra pas en cause la délivrance de nos services ou les réponses à des demandes de renseignement, bien qu’elle puisse en limiter la pertinence.

Plus particulièrement, les données personnelles susceptibles d’être collectées auprès de vous sur les supports de l’A.P.B.P., dont le site internet, sont principalement :
• Données d’identification et de contact : nom ; prénoms ; civilité ; date de naissance ; adresse postale ; numéro de téléphone, adresse de courriel électronique ; coordonnées du représentant légal en cas de majeur sous tutelle ou curatelle ;
• Données relatives à la gestion de vos dons et de vos achats en ligne :
              • Données d’identification : nom ; prénoms ; civilité ; date de naissance ; adresse postale ; numéro de téléphone, adresse de courriel électronique ; coordonnées du représentant légal en cas de majeur sous tutelle ou curatelle)
              • Données relatives au paiement : numéro de carte de paiement (à des fins de transaction), modalités de règlement, coordonnées bancaires, etc. ;
• Données relatives aux inscriptions aux lettres d’information (newsletter) : civilité, nom, prénoms, adresse de courrier électronique ;
• Données relatives aux candidatures : CV ; dossier de candidature ;
• Données de connexion sur l’espace client : adresse IP, code, pages consultées par l’utilisateur, date et l’heure de la consultation ;
• Statistiques ; cookies et autres traceurs : données de connexion  (pages consultées par l’utilisateur, la date et l’heure de la consultation, lieu géographique), provenance de la connexion (réseaux sociaux, moteur de recherche, site partenaire, annuaire).

6. CAS PARTICULIER DE LA PROSPECTION COMMERCIALE

Nous vous informons que nous procédons à la prospection commerciale afin de proposer des reproductions des œuvres des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied, sur différents supports tels que cartes de vœux, calendriers et autres articles.

Dans ce cadre, nous nous engageons à respecter la législation relative à la prospection commerciale ainsi que les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la CNIL) sur le sujet.

Nous vous informons que si vous êtes déjà un client de la Société, si la prospection concerne des produits analogues à ceux dont vous avez déjà fait l’acquisition ou si la prospection n’est pas de nature commerciale, votre consentement préalable ne sera pas requis, conformément au Code des postes et télécommunications.

La provenance de vos informations personnelles sont issues, de manière générale :
• De nos fichiers clients (collecte directe) ;
• De fichiers prospects transmis par notre prestataire, courtier en données (collecte indirecte).

Dans tous les cas, vous pouvez vous opposer à recevoir de la prospection commerciale de notre part. Pour ce faire, nous vous invitons à exercer votre droit d’opposition dans les conditions définies ci-après dans le paragraphe relatif à l’exercice des droits.

7. COMMENT ET COMBIEN DE TEMPS SERONT CONSERVÉES MES DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous conserverons vos données personnelles dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée de conservation maximale prévue par la législation applicable en France.

Exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles

Gestion des commandes, des livraisons, de la facturation, des comptes clients, des cadeaux :
• Données relatives aux cartes de paiement : durée nécessaire à la réalisation de la transaction ; 
• Comptabilité et facturation : 10 ans ; 
• Autres : 5 ans à compter du dernier achat.

Gestion du programme de fidélité : durée de la relation contractuelle.

Suivi de la relation client : durée de la relation contractuelle.
 

Intérêts légitimes de l’entreprise

Réalisation de sollicitations commerciales par courriel électronique ou courrier postal auprès de nos clients :
• Sollicitation par courrier électronique : jusqu'au retrait du consentement.
• Sollicitation par courrier postal : 3 ans à compter du dernier contact.

Gestion des avis clients : jusqu’à exercice du droit d’opposition ou le retrait du consentement.

Gestion des précontentieux et contentieux :
• Précontentieux : données supprimées dès le règlement amiable du litige ou, à défaut, dès la prescription de l’action en justice correspondante.
• Contentieux : données supprimées lorsque les recours, contre la décision rendue pour la faire exécuter, ne sont plus possibles.

Gestion d’opérations de prospection pour envoyer nos offres adaptées par courrier postal : 5 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect.

Réalisation et analyse de statistiques commerciales, d'enquêtes de satisfaction, de tests produit et de promotion afin d'améliorer votre expérience client, d'adapter à vos attentes nos produits et services :
• Durée nécessaire pour la réalisation de l'objectif de l'étude.
• Jusqu'à exercice du droit d'opposition ou le retrait du consentement.

Organisation d’opérations promotionnelles : durée de l’opération.

Gestion des candidatures et recrutement : 2 ans après le dernier contact avec le candidat.

Cession, la location ou l'échange de nos fichiers clients :
• Pendant la relation commerciale.
• 3 ans à compter de la fin de cette relation commerciale, sauf exception.
 

Consentement des personnes

Envoi de prospection commerciale de l’A.P.B.P. aux prospects non-client par courriel électronique (e-mail et SMS) :
• Jusqu'au retrait du consentement.
• 3 ans à compter du dernier contact.

Gestion de la Newsletter (lettre d’information électronique) : jusqu’au retrait du consentement à recevoir la newsletter.

Publication d’images et vidéos, à but institutionnel, dans le respect du droit à l’image : jusqu’au retrait du consentement à la publication.

Dépôt de cookies et traceurs sur votre terminal dans le but de réaliser des statistiques de visite (dans le but d’améliorer la performance, l’intérêt, le fonctionnement et l’ergonomie de notre site) et pour vous proposer du contenu sur mesure en fonction de vos centres d’intérêts (optimisation de la pertinence des publicités) :
• Données relatives aux cookies et traceurs : 13 mois après le dépôt du traceur.
• Informations collectées par l’intermédiaire des cookies et autres traceurs : 25 mois.
• Choix exprimés par l’utilisateur : 6 mois.
 

Respect des obligations légales

Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, d’opposition et suppression : 1 an.

Lutte contre la fraude :
• Si l’alerte est qualifiée de non-pertinente : suppression sans délai.
• Si l’alerte est qualifiée de pertinente : 5 ans maximum à compter de la clôture du dossier de fraude.
• En cas de procédure judiciaire : jusqu'au terme de la procédure et archivées selon les durées légales de prescription applicables.

8. QUI PEUT AVOIR ACCÈS À MES DONNÉES ?

Les données à caractère personnel collectées sont principalement à destination de nos services internes, habilités à en prendre connaissance.

Dans le cadre de l’utilisation de nos services, certaines de vos informations sont transmises à des destinataires externes, dont notamment :
• Les sous-traitants. Exemples : prestataires marketing ; prestataires informatiques ; prestataires de distribution de courriers, routeurs d'e-mails, de gestion de bases de données ; prestataires bancaires ; prestataires en charge du recouvrement et/ou du contentieux. Dans le cas où nous confions les activités de traitement de données à des sous-traitants, il est fait uniquement appel à des sous-traitants qui présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées de sorte que le traitement réponde aux exigences de fiabilité et de sécurité requises par la réglementation applicable et garantisse la protection des droits des personnes. Nous nous engageons à faire appel uniquement à des sous-traitants basés dans l’Espace économique européen ou dans les pays reconnus par la Commission européenne comme ayant un niveau législatif adéquat en matière de protection des données.
• Aux organismes habilités par la loi : conformément à la réglementation en vigueur, vos données personnelles peuvent être transmises aux tiers autorisés (organismes publics, autorités judiciaires, auxiliaires de justice et officiers ministériels) par une disposition législative ou réglementaire, dans le cadre d’une mission particulière ou de l’exercice d’un droit de communication.

9. COMMENT SÉCURISEZ-VOUS LES DONNÉES PERSONNELLES ?

Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque.

10. COMMENT PUIS-JE EXERCER MES DROITS ET QUI DOIS-JE CONTACTER ?

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au Responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l'effacement de celles-ci (droit à l’oubli), la limitation du traitement de vos données personnelles et du droit à la portabilité de ces données.

Vous pouvez également vous opposer à recevoir de la prospection commerciale de notre part ou retirer votre consentement à recevoir de la prospection par voie électronique, à tout moment.

Le droit d’effacement ne s'applique pas à certains traitements encadrés par la législation ou règlementation en vigueur.

Vous disposez également de droits complémentaires prévus par la législation nationale, tels que les directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Nous avons désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) que vous pouvez contacter en cas de difficulté.

Pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser par:
• Courrier électronique à l’adresse dpo@apbp.fr;
• Courrier postal au Délégué à la protection des données : DPO A.P.B.P. - 37 Route Ecospace, 67120 MOLSHEIM.
Dans le cadre de ces demandes, nous vous remercions de nous préciser votre identité ainsi que l’objet de votre demande et le(s) droit(s) dont vous entendez vous prévaloir. En cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif d’identité pourra vous être demandé. 

Pour ne plus recevoir nos offres commerciales, catalogues et documentations :
• Par courrier postal : merci d’indiquer vos préférences en nous écrivant à l’adresse dpo@apbp.fr;
• Par e-mail : vous pouvez vous désinscrire de notre liste de diffusion de la newsletter, en cliquant sur le lien de désinscription en bas de page de nos courriels : « Si vous souhaitez vous désabonner des offres et newsletters de l’A.P.B.P., cliquez ici »

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, l’autorité de contrôle de protection des données en France.

11. LES COOKIES

11.1. QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Un cookie désigne un petit fichier ou un traceurs qui est susceptible d’être déposé, lu et stocké sur le terminal : ordinateur, tablette téléphone, d’un internaute lorsque celui-ci visite notre site.

Les cookies ont pour but de collecter et sauvegarder des informations relatives à la navigation des internautes sur notre site et de personnaliser les services que nous proposons.

11.2. LES DIFFÉRENTS TYPES / CATÉGORIES DE COOKIES

Il existe différents types/catégories de cookies qui se différencient par leur délai de conservation, par leur finalité et par le propriétaire qui les administre.

En fonction du délai de conservation :

• Les cookies dits « de session » : ces cookies sont utilisés pour stocker des informations sur la session en cours d’un internaute. Lorsque l’internaute met fin à sa session de navigation, l’identifiant de session et toutes les autres données stockées seront effacés ; 
• Les cookies dits « permanents » : contrairement aux cookies de session, les cookies permanents ne disparaissent pas à la fin de la session de navigation. Ces cookies sont stockés sur le terminal de l’internaute jusqu’à leur date légale d’expiration ou jusqu’à leur suppression du navigateur.

En fonction de leur finalité :

• Les cookies dits « Techniques et fonctionnels » : ces cookies sont obligatoires car nécessaires au bon fonctionnement de notre site. Ils permettent à l’internaute de naviguer sur le site de manière simple et efficace tout en améliorant son expérience de navigation par diverses fonctionnalités ; 
• Les cookies dits « Analytiques » : ces cookies permettent de réaliser des mesures de fréquentation, de navigation et d’interaction. Ces mesures nous permettent d’améliorer la performance de notre site mais également d’améliorer son intérêt, son fonctionnement et son ergonomie ; 
• Les cookies dits « Marketing » : ces cookies collectent des informations sur les habitudes de navigation de l’internaute afin de lui propose du contenu sur mesure en fonction de ses centres intérêts.

En fonction du propriétaire :

• Les cookies dits « First party » sont déposés par notre site et sont utilisés pour le bon fonctionnement du site, collecter des données personnelles afin de suivre le comportement de l’internaute et servir à des finalités publicitaires ;
• Les cookies dits « Third party » sont déposés par des sociétés tierces. Ils sont utilisés afin de mesurer les audiences sur notre site ou pour proposer à l’internaute des contenus sur mesure. La liste de nos partenaires déposant des cookies third party est disponible à l’article 11.6 de la présente Politique de protection des données personnelles.

11.3. DURÉE DE CONSERVATION DES COOKIES

La durée de conservation des cookies enregistrés sur les terminaux d’un internaute varie. Toutes les durées de conservations de nos cookies sont indiquées dans l’article 11.4 de la présente Politique de protection des données personnelles. Lorsque la durée de conservation d’un cookie arrive à son terme, ce dernier est automatiquement supprimé.

11.4. LISTE DES COOKIES PRÉSENTS SUR NOTRE SITE

Cookies techniques et fonctionnels

Cookies analytiques

Cookies marketing

11.5. PARAMÉTRER LES COOKIES

Nous utilisons des cookies, nécessitant votre consentement, selon la règlementation en vigueur.

Vous pouvez à tout moment accepter, modifier ou vous opposer à l’enregistrement de cookies de mesure d’audience en cliquant sur ce lien ou en cliquant sur « Gérer mes cookies » dans le footer de notre site. Vous avez également la possibilité de gérer les cookies en configurant les paramètres de votre navigateur, comme indiqué ci-dessous.

• Pour Microsoft Edge
• Pour Firefox
• Pour Google Chrome
• Pour Safari

Le cas échéant, l’utilisateur est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.

11.6 LISTE DE NOS PARTENAIRES

La Société d’Édition des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied (« A.P.B.P. ») à recours à plusieurs partenaire qui déposent des cookies dits Third party sur notre site.

Vous trouverez ci-dessous la liste de l’ensemble de nos partenaires ainsi qu’un lien menant à leur Politique de protection des données personnelles.
• Pour Google
• Pour Axeptio
• Pour Bing
• Pour YouTube

12. MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE

En cas de modification de la présente Politique par l’A.P.B.P. ou si la loi l’exige, elle sera publiée sur nos sites et sera effective dès sa publication. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur nos sites Internet et applications.