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INTRODUCTION


Ce site est édité par :
Raison sociale : Société d'Edition des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied S.A.S. (APBP) au capital de 10 000 €
Siège social : 37 route Ecospace - 67120 MOLSHEIM
Téléphone : +33 (0)3 88 47 96 98
Email : contact@apbp.fr
N° d'immatriculation RCS de Saverne : B 598 501 609
N° d'identification TVA : FR16 598 501 609
Directeur de la publication : Florian Stegmann


Ce site est hébergé chez :
Nom de l’hébergeur : COQLIQO
Raison Sociale : COQLIQO S.A.S.U au capital de 1 500 000 €
Siège social : 13 Rue Gosselet - 59000 LILLE
Téléphone : +33 (0)3 20 12 44 90
Email : contact@coqliqo.com
N° d'immatriculation RCS de Lille Métropole : B 512 113 531
N° d'identification TVA : FR91512113531
Directeur de la publication : David Dubois



ARTICLE 1 : ACCÈS AU SITE


L’Éditeur permet à l'Utilisateur un accès gratuit à son site internet, www.apbp.fr, qui propose les services suivants : vente à distance et soutien aux artistes.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non-membre ne peut passer une commande ou réaliser un soutien. Pour cela, il doit créer un compte client. En acceptant de créer un compte client, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état-civil et ses coordonnées, notamment son adresse e-mail.

Pour accéder à son compte, l’Utilisateur doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

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ARTICLE 2 : RESPONSABILITÉ


Les sources des informations diffusées sur le site www.apbp.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. L’Utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’Éditeur et signaler toutes les modifications qu’il jugerait utile.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.

Malgré des mises à jour régulières, l’éditeur ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

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La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.



ARTICLE 3 : LIENS HYPERTEXTES


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Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’Utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.



ARTICLE 4 : DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


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La marque APBP est une marque déposée par la société d’édition des Artistes Peignant de la Bouche et du Pied. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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